Déposée le 18 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QUAI DES MATIERES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE SABLE domicilié(e) Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 541 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTE SABLE SAS - Rue du Port,27400 LOUVIERS - 27400 - France - SIREN 487541534
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
– sable (à l'exception du sable pour fonderie) ; graviers ; sable traité ou chauffé ; galets ; pierres artificielles ; cristal de roche ; billes d'argile ; liège aggloméré ; bois façonné ; billes de polystyrènes (matériaux de construction) ; graviers pour aquariums ; sable pour aquariums ; argile ; bois mi-ouvré ; bois propre à être moulé ; pierres calcaires ; granit ; pierre ; silice (quartz) ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.– verres opales ; verre en poudre pour la décoration ; verre en billes pour la décoration ; verre émaillé ; cristaux (verrerie) ; photophore ; vases non en métaux précieux ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; objet d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; boîtes en verre ; boules de verre ; brûle-parfums ; cache pots non en papier ; faïence ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangement floraux) ; coupes à fruits ; vaporisateur à parfums ; pulvérisateur à parfums ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; porcelaines ; poteries ; pots ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).– bois bruts ; bois en grume ; fèves brute de cacao ; écorces brutes ; fèves fraîches ; graines (semances) ; couronne de fleurs naturelles ; fleurs naturelles ; fleurs séchées et fleurs stabilisées pour la décoration ; fruits séchés pour la décoration ; fèves séchées pour la décoration ; fruits frais ; gazon naturel ; liège brut ; plantes ; plantes séchées et plantes stabilisées pour la décoration ; palmiers ; plants ; mousse ; branchages.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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